Danielle Vaillant

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Danielle Bouvier Danielle Milko
De: VAILLANT Danielle, épouse BOUVIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal pour enfants de Soissons
Assesseure titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Soissons"
JORFTEXT000036964798(source JORF)
désignation
31 Mai 201831/05/2018
De: Danielle VAILLANT, épouse BOUVIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Soissons
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Soissons"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Danielle VAILLANT, épouse BOUVIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Soissons
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Soissons"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.